La petite phrase qui fâche...

Bonjour à tous,

Je viens vers vous pour un petit éclaircissement. Voilà, je suis en train de traduire les fameux "Terms of Use" que (presque) personne ne lisD'un site que certains connaissent peut-être: Fine Art America. Le plus grand site de vente d'art en ligne d'après ce qu'ils disent.

Je suis potentiellement intéressé par le côté pratique de ce site (tant au niveau de la mise en vente de giclée print que de la vente d'originaux mais comme c'est un site américain, je me méfie aussi vu l'approche qu'ils ont de la notion de droit d'auteur (c'est pas vraiment la même qu'en Europe...)

Or j'ai trouvé cette phrase pendant ma traduction: "You expressly waive any artists' authorship rights or any droit moral that You would otherwise have under the laws of the State of New York, United States Copyright Act or similar laws of any jurisdiction" que je traduirai par "Vous renoncez expressément à toute forme de droit d'auteur et de droits moraux dont vous bénéficiriez par ailleurs conformement aux lois de l'état de New York, aux lois sur les droits d'auteurs des Etats-Unis ou des lois similaires de n'importe quelle juridiction".

Et c'est là que cette petite phrase devient fâcheuse car il me semble qu'au USA, une oeuvre de l'esprit n'appartient pas à son auteur mais au studio qui l'a payé à son auteur...

D'où mes interrogations:

- Est-ce que ma traduction vous semble correcte?

- Est-ce que certains d'entres vous commercialisent leur travail au USA et autaient donc un retour d'expérience à nous faire partager dans ce domaine?

- Est-ce que certains tout simplement utilise les services du site Fine Art America?

Merci d'avance à ce qui pourront me répondre

La traduction me semble correcte... et fait réfléchir, je comprends tes réticences.

Pour le reste, je ne peux pas répondre.

MacFly a écrit:

Pour le reste, je ne peux pas répondre.

Mais merci d'avoir répondu quand même!

Ta traduction est correcte, pour le reste, comme MacFly, je ne te serai d'aucun secours.

Oui, méfiance car aux US, ils sont en train de revoir les droits liés au copyright; mes amis de l'American Society of Aviation Artists sont assez remontés. C'est surtout sur Internet que les copyrights seraient le plus à mal. Donc, je serais toi, j'irais pas poster mes oeuvres sur ce site. A moins que tu sois prêt à laisser ton copyright sur certaines, ça peut être un choix pour se faire connaître via ce site assez visité.

A++
V.

Merci Vincent, Je m'en doutais un peu mais une bonne info, ça vaut de l'or

Bon à savoir, merci pour l'info messieurs.

Je continue ma traduction et il y a des paragraphe qui ont l'air de contredire ce qui précède... En fait, j'ai l'impression que toutes ces CGU/CGV, quel que soit le pays d'origine, c'est conçu dans un langage de juriste tellement technique que l'utilisateur moyen ne doit pas pouvoir s'y retrouver...

Bon, en grattant un peu j'ai trouvé un PDF qui explique pas mal de chose à ce sujet:

http://www.irpi.fr/upload/pdf/etudes_juri/97_IRPI_Comment_proteger_efficacement_ses_droits_d_auteur_aux_Etats_Unis.pdf

Chiant à lire mais instructif

méfie toi car le doc que tu cites semble dater un chouïa, comme je le disais plus haut, le copyright est remis en cause en permanence aux US, surtout pour tout ce qui est publié sur internet, que ce soit volontairement et accompagné de la mention censée te protéger ou même publié par un tiers, ce qui est quand même fort de café.
je vais aller dans mes archives, il me semble qu'un des numéros récents du journal de l'ASAA avait publié quelque chose là dessus.
A++

V.

Merci Vincent et OK, le conseil a été bien enregistré.

si tu realises une commande pour une société d'édition, comme tu le mentionnes plus haut c'est normale que tu doivent céder les droits ...

par contre faire gaffe nos oeuvres de l'esprit sont cataloguées par la douane d'oeuvre d'art, ce qui a pour effet de devoir declarer toute sortie d'oeuvre d'art a l'exportation .....

perso je cotoie des artistes qui n'ont pas besoin de passer par fine art......

jipé a écrit:

si tu realises une commande pour une société d'édition, comme tu le mentionnes plus haut c'est normale que tu doivent céder les droits ...

par contre faire gaffe nos oeuvres de l'esprit sont  cataloguées par la douane d'oeuvre d'art, ce qui a pour effet de devoir declarer toute sortie d'oeuvre d'art a l'exportation .....

perso je cotoie des artistes qui n'ont pas besoin de passer par fine art......

Les droits d'exploitation, oui je sais, mais je sais aussi que les artistes sont bien moins protégés au niveau de la propriété de leur oeuvre aux Etats-Unis qu'en France (par exemple les personnages crée par des auteurs pour Marvel ou DC comics appartiennent à 100% aux maisons d'éditions et non au créateur des personnages - sauf s'ils blindent et s'auto-éditent comme Miller par exemple... Je sais finalement pas à 100% comment se comporte ce genre de boîtes avec les artistes donc comme on dit: "dans le doute, abstiens-toi!"