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 Question droit, propriété et mauvaise foi...

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Gilles
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Localisation : Belfort (90) - France -
Date d'inscription : 29/07/2006

MessageSujet: Question droit, propriété et mauvaise foi...   Dim 4 Avr - 19:55

Bonsoir à toutes et à tous,

... passionné d'aéronautique comme chacun le sais, il y a quelques années je suis passé par l'un de mes ami de ma région (... qui ne l'est plus, mais ça c'est une autre histoire) pour lui passer quelques commandes de travaux, à savoir des tableaux (3), et un plan de bar. Les travaux, payés rubis sur l'ongle, ont été exécutés avec brio, malgré parfois des délais pas trop respectés. Mais, qu'importe la manière, seul le résultat compte, c'est bien connu, et les livraisons ont été effectuées sans, finalement, trop d'encombres.

Ayant sa parole, à l'époque, que ces originaux n'appartenaient qu'au commanditaire (... moi), et qu'il ne seraient faits qu'en un seul exemplaire afin de garder la mention "d'original", tel fut ma surprise il y a quelques instant en visitant le blog de cet énergumène (... le mot n'est pas trop fort) de voir proposer au public, à la vente, des copies (fidèle, avec les mêmes erreurs reprisent) des mes 4 commandes, sous forme de lithographies.

Dans ce cas précis, quel sont mes droits? Certes, ce n'est pas un "grands" peintre, je veut dire par là, inconnu du who's who des cahiers mondains. Mais, j'ai la vague impression de tromperie, voire, n'ayons pas peur des mots, d'abus de confiance à mon égard. A t-il le droit de faire ça?

Bien sur, beaucoup d'entre vous me diront qu'il est propriétaire de ses œuvres, mais je pense, et c'est bien légitime, de faire valoir un certain droit de propriété, sachant qu'il s'agissait de commandes particulières, faites par un particulier, et payées.

... personnellement, je possède une œuvre originale de Benjamin (FlyanDrive). Jamais, au grand jamais je n'ai vu réapparaitre cette peinture dans son catalogue en ligne, ni sous la forme d'une copie, ni sous la forme de litho...

Votre avis, que puis-je faire?

Gilles.


Dernière édition par Gilles le Lun 5 Avr - 17:57, édité 1 fois
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Bernard
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MessageSujet: Re: Question droit, propriété et mauvaise foi...   Dim 4 Avr - 21:42

Bonsoir Gilles,

Les droits d'exploitation d'une image, dans le cas présent la reproduction d'une peinture originale restent toujours, donc même si l'oeuvre a été vendue, la propriété de l'auteur de l'oeuvre à moins que ces droits n'aient été vendus par l'auteur (par un contrat en quelque sorte).
Pour prendre l'exemple de l'oeuvre originale de Benjamin dont vous êtes le propriétaire, Benjamin reste dépositaire des droits de reproduction de cette oeuvre, comme bon lui semble.

En conclusion, propriétaire de l'oeuvre originale, vous ne pouvez pas vous opposer à la commercialisation de reproductions de cette oeuvre par son auteur, même si vous en êtes le commanditaire. A l'inverse le commanditaire d'une oeuvre originale n'a pas le droit d'en diffuser, gratuitement ou non, des reproductions sous peine de poursuite pour violation des droits d'auteur.

Voilà ce que j'en sais.

Amicalement

Bernard
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flyandrive
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MessageSujet: Re: Question droit, propriété et mauvaise foi...   Dim 4 Avr - 22:41

Bonsoir Gilles.
Comme le souligne Bernard, un artiste reste propriétaire des droits de reproductions de ses oeuvres toutes sa vie sauf il dit qu'il les cèdent expressément dans un contrat de vente. Si la mention "tous droits de reproduction cédés" ne figure pas sur le certificat de vente, il est libre d'en éditer ce que bon lui semble, même si il y a eu un engagement verbal de sa part. Légalement, tu ne peux pas t'y opposer.
Cela vaut pour moi et un très grand nombre de tableaux que j'ai pu faire sur commande ont été édités par la suite. mais j'ai toujours pris soin d'en informer mes clients. Ils ne s'y sont jamais opposé jusqu'à ce jour. Je trouve dommage qu'un artiste et un commanditaire se brouillent pour ça. Après tout, tu es l'heureux propriétaire d'une oeuvre unique et les autres n'ont que des "copies", non ? Benjamin
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Gilles
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MessageSujet: Re: Question droit, propriété et mauvaise foi...   Lun 5 Avr - 18:00

Bonsoir à toutes et à tous,

... je vous remercie, Bernard et Ben pour vos éclaircissements.

A bientôt.

Gilles.
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